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Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur de ce site et à son hébergement, conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Dernière mise à jour15/01/2026

Les valeurs marquées [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT] doivent être complétées par le restaurant avant la mise en ligne.

Éditeur du site

Ce site est édité par la société qui exploite le restaurant L'art Napulè, La Casa del Napoli, situé boulevard de Clichy à Paris.

Dénomination sociale: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Nom commercial: L'art Napulè, La Casa del Napoli
Forme juridique: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Capital social: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Siège social: 4 boulevard de Clichy, 75009 Paris
SIRET: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
RCS: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Numéro de TVA intracommunautaire: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Code APE: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Directeur de la publication: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Téléphone: 06 61 02 79 79
Email: contact@artnapule.fr

Hébergement

Le site, l'interface de gestion et la base de données des commandes sont hébergés par le prestataire suivant.

Nom de l'hébergeur: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Adresse de l'hébergeur: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Contact de l'hébergeur: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du code de la consommation, le restaurant adhère à un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige non résolu directement avec nous, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur ci-dessous, après nous avoir adressé une réclamation écrite.

Médiateur désigné: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Adresse postale du médiateur: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Site du médiateur: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]

Activité et contrôle sanitaire

L'art Napulè exerce une activité de restauration sur place, de vente à emporter et de livraison de repas. L'établissement est déclaré auprès de la direction départementale de la protection des populations de Paris au titre du règlement européen 852/2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires.

Numéro de déclaration sanitaire: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Assurance responsabilité civile professionnelle: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Étendue géographique de la garantie: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, sa structure, ses textes, son identité visuelle, ses photographies et son code source sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Ils sont la propriété du restaurant ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Une citation courte accompagnée d'un lien vers la page d'origine reste libre.

Photographies et illustrations

Les photographies présentées sur ce site illustrent l'esprit de la maison. Elles n'ont pas de valeur contractuelle et le dressage réel d'un plat peut varier selon l'arrivage et la saison.

Crédits photographiques: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]
Conception et réalisation du site: [TO_BE_PROVIDED_BY_CLIENT]

Liens hypertextes

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La mise en place d'un lien vers ce site est libre, à condition qu'elle ne porte pas atteinte à l'image du restaurant et qu'elle n'induise pas en erreur sur l'origine du contenu.

Disponibilité du site

Nous faisons notre possible pour maintenir le site accessible en continu. Une interruption reste possible pour maintenance, mise à jour ou incident technique, sans que cela ouvre droit à une indemnité.

La prise de commande en ligne suit par ailleurs les horaires d'ouverture du restaurant et peut être suspendue en cas d'affluence exceptionnelle.

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Pour signaler un contenu illicite, une erreur sur une fiche produit ou une utilisation abusive de nos visuels, écrivez-nous à l'adresse email indiquée dans le tableau de l'éditeur, en précisant la page concernée et la nature du problème. Nous traitons ces signalements dans les meilleurs délais.

Droit applicable

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